CC Pays du beaujolais

Edité le 28/06/2017

Accueil > Infos pratiques > Les Acteurs du Pays > Le Syndicat Mixte du Beaujolais > Le Schéma de Cohérence Territoriale Beaujolais

Le Schéma de Cohérence Territoriale Beaujolais

Qu'est-ce qu'un SCoT ?

Retrouvez la définition officielle d'un SCoT, découvrez ses finalités et les contenus constituant un SCoT.

 

Le SCoT Beaujolais

Le SCoT Beaujolais : son territoire, ses objectifs, le déroulement de la procédure, son calendrier prévisionnel, ...

Pour aller à l'essentiel, vous pouvez télécharger :

Les documents constitutifs du SCoT Beaujolais

Retrouvez les différents documents constitutifs du SCoT Beaujolais.

Découvrez la "Boîte à outils / mode d'emploi" qui retrace les principales dispositions du SCoT Beaujolais, à destination des rédacteurs de document d'urbanisme.

 

La mise en oeuvre du SCoT

Retrouvez des conseils pratiques et documents de référence facilitant la mise en oeuvre du SCoT Beaujolais.

 

La Charte Paysagère du Pays Beaujolais

Retrouvez tous les documents relatifs à la Charte Paysagère du Pays Beaujolais : diagnostic préalable, présentation synthétique, les 3 chapitres de la charte.

 

La vie du SCoT Beaujolais

Retrouvez ici les documents et actualités du SCoT Beaujolais.

5ème édition de l'observatoire partenarial "espaces agricoles et naturels en Beaujolais"

Un DAC (Document d'Aménagement Commercial) en cours ...

Retour sur les comités syndicaux.


Evaluation du SCoT Beaujolais

Le Comité Syndical à délibéré le 15 décembre dernier pour maintenir le SCoT en vigueur suite aux résultats de l'évaluation.

Les principales orientations du SCoT en vigueur sont toujours d'actualité, le document doit être maintenu en état pour assurer la continuité du développement territorial à l'oeuvre. A la marge, quelques ajustements pourraient être réalisés, ils le seront lors d'une prochaine modification.

> Télécharger l'Evaluation du SCoT Beaujolais

Renseignements

SCoT Beaujolais
172, boulevard Vermorel
69400 Villefranche sur Saône
Tél. : 04 74 65 74 40   Fax : 04 74 65 39 91

Envoyer un e-mail au SCoT Beaujolais

Contacts

Président : Daniel PACCOUD
Chargé de mission : Bertrand GIRARD