CC Pays du beaujolais

Edité le 28/06/2017

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Les documents constitutifs du SCoT Beaujolais

Les élus du Pays Beaujolais ont mis un point final aux 4 années de réflexion qu'ils viennent de mener pour élaborer le Schéma de Cohérence Territoriale du Beaujolais, en approuvant le SCoT le 29 juin 2009. Le projet est éxécutoire depuis le 07 octobre 2009 (après contrôle de légalité) comprend : le rapport de présentation, le Projet d'Aménagement & de Développement Durable, le Document d'Orientations Générales, l'état initial de l'environnement, l'évaluation environnementale, la charte paysagère et une carte du territoire.

 

NouveautéDécouvrez la "Boîte à outils" qui retrace les principales dispositions du SCoT Beaujolais, à destination des rédacteurs de document d'urbanisme. Ce mode d'emploi ne dispense pas de la lecture de l'ensemble des documents, ci-après.

Le rapport de présentation Le rapport de présentation a 4 vocations principales, à savoir :

  • expose le diagnostic établi au regard des prévisions (économiques, démographiques) et des besoins répertoriés en matière de développement économique, d'aménagement de l'espace, d'environnement, d'équilibre social de l'habitat, de transports, d'équipements et de services ;
  • analyse l'état initial de l'environnement qui décrit et évalue les incidences notables que peut avoir la mise en oeuvre du SCoT sur l'environnement et présente les mesures envisagées pour compenser ces incidences ;
  • explique les choix retenus pour établir le projet d' aménagement et de développement durable et le document d'orientations générales;
  • évaluer les impacts du projet sur l'environnement.

(Attention : ces documents sont volumineux, il faut compter plusieurs minutes de chargement.)

 

Le rapport de présentation du SCoT Beaujolais :

Le rapport de présentation avec diagnostic socio-économique complet :

  • Télécharger la partie Déplacements (49 Mo : attention téléchargement relativement long)
  • Télécharger la partie Economie (31 Mo : attention téléchargement relativement long)
  • Télécharger la partie Démographie (76 Mo : attention téléchargement relativement long)

Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) constitue la ligne politique du SCoT. Il fixe les objectifs des politiques publiques d'urbanisme en matière d'habitat, de développement économiques, de loisirs, de déplacements, de stationnements et de régulation du trafic automobile.

> Télécharger le PADD (7 Mo)

Le Document d'Orientations Générales (DOG)

Le Document d'Orientations Générales (DOG) précise les orientations d'aménagement permettant de mettre en oeuvre le projet défini par le PADD. Il est accompagné de documents graphiques et fixe notamment :

  • les orientations générales de l'organisation de l'espace et de la restructuration des espaces urbanisés ;
  • les espaces et sites naturels ou urbains à protéger ; les grands équilibres entre les espaces urbains et à urbaniser et les espaces naturels et agricoles ou forestiers ;
  • les conditions permettant de favoriser le développement de l'urbanisation prioritaire dans les secteurs desservis par les transports collectifs ;
  • les objectifs relatifs à l'équilibre social de l'habitat et à la construction de logements sociaux; à la cohérence entre l'urbanisation et la création de dessertes en transports collectifs.

> Télécharger le DOG (27 Mo : attention téléchargement relativement long)

Le Document d'Aménagement Commercial (DAC)

Le Document d'Aménagement Commercial (DAC) permet de définir les zones d'implantations des grandes surfaces et d'identifier les autres zones commerciales pour les documents d'urbanisme.

 

> Télécharger le DAC

Les cartes du SCoT Beaujolais

La carte du ScoT Beaujolais est une transcription graphique des orientations générales sur l'ensemble du territoire du SCoT Beaujolais.

> Télécharger l'Atlas des cartes du SCoT Beaujolais (63 Mo : attention téléchargement relativement long)

La Charte Paysagère du Pays Beaujolais

Le Blog du SCoT Beaujolais

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28/06/20172 Commentaire(s) Voir les commentaires