CC Pays du beaujolais

Edité le 25/09/2017

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La mise en oeuvre du SCoT

La mise en œuvre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) repose sur la traduction qui en est faite dans  les documents d’urbanisme locaux (PLU, Carte Communale, PLH, PDU,…).

 

En effet, les communes du Pays Beaujolais et leurs bureaux d’études peuvent bénéficier de l’aide du Syndicat Mixte du Beaujolais tout long de l’élaboration de leur document local d'urbanisme. C'est notamment le cas à des moments clés comme le démarrage de l’élaboration (ou de la révision/modification), le PADD et au niveau de l’examen final.
Pour ce faire, le syndicat met à la disposition des communes et de leurs groupements, des documents  facilitant la réalisation de leurs documents d'urbanisme :

Les communes peuvent également se référer à la démarche InterSCoT et plus spécifiquement  au guide habitat ainsi qu'aux forums de l'habitat.

 

Les comunes peuvent également se référer aux dossiers produits par le CAUE :

Ou enfin prendre connaissance de la Charte qualité urbaine et environnementale réalisée par l'association des Maires du Rhône.


Les ateliers de mise en oeuvre du SCoT :

La mise œuvre du SCoT implique également d'affiner certaines stratégies. Pour ce faire, le SCoT propose des ateliers ouverts à tous les élus du territoire, notamment sur le document d’aménagement commercial, l’évaluation du projet et l’état « zéro », les outils d’évaluation des documents d’urbanisme locaux et le langage des PLU.