CC Pays du beaujolais

Edité le 19/10/2017

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Les documents du CERTU

DÉCRYPTAGE GRENELLE  : Bâtiments et urbanisme

 

Contenu environnemental d’un PLU

Verdissement et renforcement du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Coefficient d’occupation des sols et énergie

Les autorisations d’urbanisme

 

FICHES PRATIQUES  : PLU

Ces fiches élaborées en 2006-2007 ne tiennent pas compte des évolutions législatives et réglementaires liées au Grenelle II. Cependant elles constituent un support méthodologique et contiennent des données de cadrage qu’il est intéressant de prendre en compte.

 

Le Rapport de présentation

Le Contenu du PADD

Les Orientations d’aménagement

 

EXEMPLES : Prise en compte de l’environnement dans les documents d’urbanisme

 

Mesures de protection environnementales. L'exemple du PLU de Saint Romain le Puy (42)

Préserver le réseau écologique. L'exemple du PLU de Bonne en Haute-Savoie

Evaluation du risque d’inondation et traduction réglementaire dans les PLU. L’exemple du Pays Granvillais