Enquête Publique du SCoT du Beaujolais
Le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) arrêté le 20 juin 2024 est soumis à enquête publique du 18 novembre 2024 à 9h00 au 19 décembre 2024 à 12h00
Vous pouvez consulter le dossier :
- Dossier numérique, à l’adresse suivante : https://www.registre-numerique.fr/enquete-publique-scot-du-beaujolais
- Dossier papier, dans les 11 mairies suivantes (aux heures d’ouverture habituelles) :
- Villefranche-sur-Saône, siège de l’enquête publique
- Tarare
- Belleville-en-Beaujolais
- Anse
- Thizy-les-Bourgs
- Lamure-sur-Azergues
- Beaujeu
- Deux-Grosnes (Monsols)
- Val d’Oingt (Le Bois d’Oingt)
- Lozanne
- Saint-Etienne-des-Oullières
Vous pouvez laisser un avis sur ce dossier :
- Sur les registres papiers à votre disposition dans les 11 mairies citées précédemment,
- Sur le registre numérique : https://www.registre-numerique.fr/enquete-publique-scot-du-beaujolais
- Par courrier électronique, à l’adresse suivante : enquete-publique-scot-du-beaujolais@mail.registre-numerique.fr
- Par voie postale, à l’adresse suivante : Syndicat Mixte du Beaujolais – Monsieur Michel Correnoz, président de la commission d’enquête – 172 boulevard Victor Vermorel 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE
Enfin, des permanences avec la commission d’enquête sont organisées :
